Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARON
Mr Jean-Louis HILLAIRE

Numéro de dépôt :
1542027
Date de dépôt :
12/07/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/1999

Présentation de la marque CARON

Déposée le 12 juillet 1989 par monsieur Jean-Louis HILLAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jean-Louis HILLAIRE domicilié(e) 16, rue P. Vidal, Résidence Le Patio, 31000 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAVINA S.A, Gisèle RAVINA - France.

La marque CARON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARON est expirée depuis le 12 juillet 1999.

Jean-Louis HILLAIRE a également déposé les autres marques suivantes : JOHN'HILL , JOHN HILL


Mr Jean-Louis HILLAIRE - 16, rue P. Vidal, Résidence Le Patio, 31000 TOULOUSE - France


RAVINA S.A, Gisèle RAVINA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Inscription le 5 septembre 1996 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°205747 - Publication au BOPI 1996-09-05

Inscription le 23 avril 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°62556 - Publication au BOPI 1992-04-23

Vêtements confectionnés en tous genres